Règlement intérieur de la VA

Vous trouverez ici le règlement intérieur de la VA, également disponible au téléchargement. 

REGLEMENT INTERIEUR

Executive French Virtual

Ce présent règlement intérieur à pour objectif d’encadrer l’activité des membre de la VA

Tout pilote d’EVF ainsi que toute personne présente sur le discord s’engage à respecter le règlement ci-dessous.

La direction se réserve le droit de modifier le présent règlement à tout moment.

1 – GENERALITES :

1 – 1 :

  • La compagnie aérienne virtuelle est un service gratuit et non commercial.

1 – 2 :

  • Toute usurpation de fonction et de grade est strictement interdite.

1 – 3 :

  • L’évolution en grade dans la VA est conditionnée à l’attribution du certificat ENAV. (cf : « demande de formation » sur enavfrance.net). Sans cela, le pilote reste au grade « élève ».

1 – 4 :

  • Les informations personnelles renseignées lors des inscriptions (Prénom, Nom et date de naissance) doivent être correctes et complètes sous peine d’invalidité du compte.

 

2 – COMPORTEMENT :

2 – 1 :

  • Toute personne inscrite se doit d’avoir un comportement exemplaire envers les autres personnes, les pilotes et le staff en place. Respect et bienveillance sont les maîtres mots !

2 – 2 :

  • Toute personne volant aux couleurs de EVF doit respecter strictement la réglementation aéronautique en vigueur. Avoir un comportement exemplaire et respecter les instructions données par le contrôle aérien virtuel (IVAO ou VATSIM). 

2 – 3 :

  • Aucun propos ou images à caractère religieux, politique, haineux ou raciste n’est toléré.

 


4 – PARTICULARITES DE LA VA :

4 – 1 :

  • Toute personne volant sous les couleurs de la V.A doit utiliser le callsign qui lui est attribué (EVF…), la livrée de l’avion qui lui est fournie (si elle est disponible), et préciser dans son plan de vol, rubrique remarques : OPR/EVF ou CS/FRENCHEX …



4 – 2 :

  • L’utilisation du tracker (SIM ACARS 1.4.0) est obligatoire dans les cas suivants:

    • A la demande du formateur,

    • Lors d’un vol réalisé aux couleurs de la VA,

    • Lors d’événement organisés par la VA,

    • Lors d’examen.

4 – 3 :

  • Dès lors qu’un vol ne rentre pas dans les dispositions de l’article 4 – 2, ou en raison d’un problème technique, il est demandé la réalisation d’un rapport manuel.

4 – 4 :

  • La validation du compte EVF est conditionnée à une inscription préalable sur le site enavfrance.net (permet l’accès à la documentation de l’ENAV. EVF faisant partie du groupe ENAV)

 

 5 – LITIGE :

5 – 1 :

  • Tout litige est exclusivement traité par la direction. Un compte rendu explicatif doit être réalisé dans les plus brefs délais par le demandeur et adressé à la direction.

5 – 2 :

  • La direction se réserve le droit d’appliquer les sanctions disciplinaires qu’elle juge utiles :

5-2-1 : avertissement ;

5-2-2 : bannissement provisoire ;

5-2-3 : bannissement définitif. 

5-2-4 : perte du grade en cours.

5 – 3 :

  • En cas de litige avéré, la direction notifie par mail à l’intéressé les raisons du litige et la décision de sanction en vertu de l’article 5-2 du présent règlement.

5 – 4 :

  • A la suite d’une période d’inactivité dépassant 30 jours, le compte du pilote est passé en inactif. Pour sortir de ce statut, une simple demande à la direction est nécessaire.



5 – 5 :

Un unique compte par personne physique est toléré dans la VA.



5 – 6 :

EVF fait partie du programme IVAO Partner VA.

En conséquence, la direction se reserve le droit de pratiquer toute sanction ou promotion nécessaires pour des litiges ou événements ayant eu lieu sur le réseau IVAO. 


 6 – CONDITIONS GENERALES :

6 – 1 :

  •  Si vous souhaitez procéder à la suppression de votre compte et/ou de vos données personnelles, il est possible d’en faire la demande via le formulaire contact.

6 – 2 :

  • EVF est une structure entièrement gratuite qui a pourtant des frais de gestion fixes. Tous les dons sont exclusivement utilisés pour la gestion et le développement de la VA.

6 – 4 :

  • L’utilisation des données personnelles se limite au contenu du formulaire d’inscription. Elles restent internes à la VA et strictement confidentielles.