Vous trouverez ici le règlement intérieur de la VA, également disponible au téléchargement.
REGLEMENT INTERIEUR
Executive French Virtual
Ce présent règlement intérieur à pour objectif d’encadrer l’activité des membre de la VA
Tout pilote d’EVF ainsi que toute personne présente sur le discord s’engage à respecter le règlement ci-dessous.
La direction se réserve le droit de modifier le présent règlement à tout moment.
1
– GENERALITES :
1
– 1 :
La
compagnie aérienne virtuelle est un service gratuit et non
commercial.
1
– 2 :
Toute
usurpation de fonction et de grade est strictement interdite.
1
– 3 :
L’évolution
en grade dans la VA est conditionnée à l’attribution du
certificat ENAV. (cf : « demande de formation » sur
enavfrance.net). Sans cela, le pilote reste au grade « élève ».
1
– 4 :
Les
informations personnelles renseignées lors des inscriptions
(Prénom, Nom et date de naissance) doivent être correctes et
complètes sous peine d’invalidité du compte.
2
– COMPORTEMENT :
2
– 1 :
Toute
personne inscrite se doit d’avoir un comportement exemplaire
envers les autres personnes, les pilotes et le staff en place.
Respect et bienveillance sont les maîtres mots !
2
– 2 :
Toute
personne volant aux couleurs de EVF
doit respecter strictement la réglementation aéronautique en
vigueur. Avoir un comportement exemplaire et respecter les
instructions données par le contrôle aérien virtuel (IVAO ou
VATSIM).
2
– 3 :
Aucun
propos ou images à caractère religieux, politique, haineux ou
raciste n’est toléré.
4
– PARTICULARITES DE LA VA :
4
– 1 :
Toute
personne volant sous les couleurs de la V.A doit utiliser le
callsign qui lui est attribué (EVF…), la livrée de l’avion qui
lui est fournie (si elle est disponible), et préciser dans son plan
de vol, rubrique remarques : OPR/EVF ou CS/FRENCHEX …
4
– 2 :
L’utilisation
du tracker (SIM ACARS 1.4.0) est obligatoire dans les cas suivants:
A
la demande du formateur,
Lors
d’un vol réalisé aux couleurs de la VA,
Lors
d’événement organisés par la VA,
Lors
d’examen.
4
– 3 :
Dès
lors qu’un vol ne rentre pas dans les dispositions de l’article
4 – 2, ou en raison d’un problème technique, il est demandé la
réalisation d’un rapport manuel.
4
– 4 :
La
validation du compte EVF est
conditionnée à une inscription préalable sur le site
enavfrance.net (permet l’accès à la documentation de l’ENAV.
EVF
faisant partie du groupe ENAV)
5
– LITIGE :
5
– 1 :
Tout
litige est exclusivement traité par la direction. Un compte rendu
explicatif doit être réalisé dans les plus brefs délais par le
demandeur et adressé à la direction.
5
– 2 :
La
direction se réserve le droit d’appliquer les sanctions
disciplinaires qu’elle juge utiles :
5-2-1 :
avertissement ;
5-2-2 :
bannissement provisoire ;
5-2-3 :
bannissement définitif.
5-2-4 :
perte du grade en cours.
5
– 3 :
En
cas de litige avéré, la direction notifie par mail à l’intéressé
les raisons du litige et la décision de sanction en vertu de
l’article 5-2 du présent règlement.
5
– 4 :
A
la suite d’une période d’inactivité dépassant 30 jours, le
compte du pilote est passé en inactif. Pour sortir de ce statut,
une simple demande à la direction est nécessaire.
5
– 5 :
Un
unique compte par personne physique est toléré dans la VA.
5
– 6 :
EVF
fait partie du programme IVAO Partner VA.
En
conséquence, la direction se reserve le droit de pratiquer toute
sanction ou promotion nécessaires pour des litiges ou événements
ayant eu lieu sur le réseau IVAO.
6
– CONDITIONS GENERALES :
6
– 1 :
Si
vous souhaitez procéder à la suppression de votre compte et/ou de
vos données personnelles, il est possible d’en faire la demande
via le formulaire contact.
6
– 2 :
EVF
est une structure entièrement gratuite qui a pourtant des frais de
gestion fixes. Tous les dons sont exclusivement utilisés pour la
gestion et le développement de la VA.
6
– 4 :
L’utilisation
des données personnelles se limite au contenu du formulaire
d’inscription. Elles restent internes à la VA et strictement
confidentielles.